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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPORTFIVE
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OPEN DE MOSELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPEN DE MOSELLE
SPORTFIVE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3471494
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
OPEN DE MOSELLE de SPORTFIVE

Présentation de la marque OPEN DE MOSELLE

Déposée le 22 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SPORTFIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN DE MOSELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORTFIVE domicilié(e) 70/72 rue du Gouverneur Général Eboué,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 803 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN DE MOSELLE est expirée depuis le 22 décembre 2016.

SPORTFIVE a également déposé les autres marques suivantes : SPORTFIVE , SPORT 5 , SPORTFIVE , L'HEURE DU FOOT , RISE , QUALIFIERS 2010 , HAND STAR GAME , RISE MMA , HAND STAR GAME , GROUPE JEAN-CLAUDE DARMON


SPORTFIVE Société anonyme - 70/72 rue du Gouverneur Général Eboué,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 873803456


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 9 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507799 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-09

Publications ; photographies ; brochures, catalogues, imprimés et prospectus à but promotionnel.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie.

Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis), articles de sports pour la pratique du tennis.

Publicité, promotion d'événements en rapport avec le tennis.

Organisation d'événements et d'activités sportifs ou culturels, organisation de compétitions et de démonstrations de tennis ; organisation de séminaires ; services de réservations de places de spectacles et d'évènements sportifs ; exploitation d'installations sportives.

Services de restauration et de bars ; location de salles de conférences.